LE PROCESS

LA GENÈSE D’UNE MAISON DES QUATRE

Le schéma suivant présente les différentes phases ainsi que la pluralité des acteurs qui contribuent à la réalisation d’une Maison des Quatre :

• LES 6 PHASES DE RÉALISATION DES MAISONS DES QUATRE

• L’étude de faisabilité : réalisée par l’ADAMS auprès des opérateurs locaux. Cette étude a pour objectif d’identifier les besoins et les ressources du territoire (typologie de blessés, structures d’accueil existantes, etc.) et d’identifier les partenaires et les particularités locales, pour être à même de répondre à la question : en quoi l’implantation du concept de la Maison des Quatre est-elle pertinente pour la filière de prise en charge et d’insertion du territoire?

• Le Comité de pilotage : il est constitué systématiquement de représentants de l'AFTC locale, de l’ADAMS, du groupe Covéa, des fondations (MAAF, MMA et du fonds d’entraide GMF) et des opérateurs locaux impliqués (CMPR, FAM, CRRF, les services d’aide humaine, de gestion locative, etc.) qui peuvent varier selon les sites. Le rôle du comité de pilotage consiste à gérer les arbitrages et prendre les décisions.

• Le scénario de développement : le scénario de développement du dispositif est établi par le comité de pilotage et l’ADAMS qui valide également les critères du cahier des charges techniques. Il existe un scénario singulier pour chaque territoire dans lequel on doit systématiquement retrouver :

• Une filière de prise en charge coordonnée qui assure le suivi des parcours des blessés jusqu'à la préparation des projets de vie et apporte une vision des flux de personnes cérébrolésées.

• Un opérateur de gestion locative agréé pour la sous location.

• Un opérateur prestataire pour l'aide humaine spécialisée.

• Une équipe mobile médico-sociale pour le suivi itératif des blessés insérés en milieu ordinaire.

Le scénario de développement donne un cadre d’actions, s’optimise des bonnes pratiques déjà éprouvées, et définit l’ensemble des phases clés du projet.

• La Convention cadre : la convention cadre formalise d’une part les engagements réciproques des parties concernant le développement du dispositif Maison des Quatre sur le territoire et d’autre part la définition des rôles de chacun des opérateurs. Généralement la convention prévoit la réalisation à proche échéance de deux maisons financées par Covéa sur le territoire.

• Le process immobilier : la signature de la convention cadre déclenche le process de recherche immobilière. Sur la base d'un cahier des charges définit par l’ADAMS en concertation avec les équipes locales, précisant le type de logement en fonction de la population concernée sur un territoire, le service immobilier de Covéa entreprend les recherches et soumet les propositions à la validation du Comité de Pilotage et de la SCI MD4. Les démarches d'acquisition et d'aménagement sont réalisées par le service immobilier de Covéa après validation d’un pré-projet par le Comité de Pilotage, l’ADAMS et la SCI MD4.

• La phase de développement pré-opérationnelle : cette étape correspond à la période de structuration des différents process et éléments nécessaires au dispositif avant l'ouverture des Maisons des Quatre. Ces différents process peuvent concerner (selon les éléments préexistants sur le territoire), la prise en charge, l'aide humaine, la gestion locative, le suivi médico-social, les modalités d'accès aux droits PCH, etc. Cette phase du projet est particulièrement délicate car elle impose une synchronie de ces processus complexes afin qu'ils soient tous consolidés au moment de l'ouverture des Maisons des Quatre. La phase de développement pré-opérationnelle vise à orchestrer l’ensemble des phases du process et des intervenants pour la mise à disposition de la maison dans le délai souhaité.

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LES ACTEURS

UN RÉSEAU DE PARTENAIRES NATIONAUX ET LOCAUX

• LE GROUPE COVÉA
  

Le groupe Covéa réunit les mutuelles d’assurance MAAF, MMA et GMF. Il déploie ce projet dans le but de mettre à disposition des associations intéressées des biens immobiliers adaptés moyennant un loyer modéré. Une Société Civile Immobilière finance et dirige la construction ou l’aménagement des maisons. Le loyer est indexé sur la revalorisation de l’AAH afin d’éviter que l’inflation ne vienne éroder, dans le temps, la capacité financière des occupants.

Les Fondations MAAF et MMA et le Fonds d’Entraide GMF apportent leur soutien financier aux associations. Celui-ci est destiné aux services d’aide humaine, pour leur spécialisation ou pour leur création s’ils n’existent pas. Il est aussi dédié à la gestion locative tout comme à la vie sociale dans sa globalité.

Covéa AIS, entité de gestion de sinistres du groupe, conduit le projet en collaboration avec l’ADAMS.

Le programme des Maisons des Quatre vise plusieurs objectifs :

• Participer à l'effort de solidarité nationale, dans la prise en charge de la personne handicapée, par la création de structures adaptées en intégrant le courant de pensée « Participation Public Privé ».

• S'impliquer aux côtés des professionnels dans l'accompagnement et la préparation des projets de vie des victimes d'accidents.

• Stabiliser, dans le temps ses engagements en anticipant la problématique de l'évolution situationnelle, c'est-à-dire les modifications survenant dans l’environnement de la personne indemnisée et consécutif, par exemple, à la disparition ou à l’épuisement de ses proches. La Maison des Quatre est une réponse à la nécessité de promouvoir, au moment de l’indemnisation, un projet de vie qui ait des chances de rester pérenne et de réduire pour l’avenir ce risque d’aggravation situationnelle.

 

• L’ADAMS, AGENCE DE DÉVELOPPEMENT DES ACTIVITÉS SOCIALES ET MÉDICO-SOCIALES

Dans le cadre spécifique du programme d’implantation de Maisons des Quatre, l’ADAMS réalise une étude de faisabilité (identification des acteurs et articulation partenariale, parcours de prise en charge, etc.). Elle propose à l'équipe du projet local un scénario de développement adapté aux particularités du territoire. Elle détermine une planification pré-opérationnelle, et d’une manière générale, facilite les relations entre le groupe Covéa et l’ensemble des parties prenantes au projet. Elle propose une convention-cadre aux acteurs impliqués et aux structures concernées sur le territoire. Ce document concrétise et formalise l’engagement de chacun des partenaires, véritable point de départ des actions à engager.

Dans ce cadre, l’ADAMS propose conseils, appuis techniques, outils et supports méthodologiques, et intervient toujours en étroite coopération avec les partenaires locaux :

• Sur les aspects immobiliers (cahier des charges, recherche, sélection, assistance à maîtrise d’ouvrage, etc.).

• Sur les aspects de l’aide humaine spécialisée (création de service ou d’unité dédiée, formation de l’encadrement, formation et spécialisation du personnel, etc.).

• Sur le développement d’autres organes connexes de prise en charge (SAMSAH, appartements d’évaluation, Unités de Préparation des projets de vie, etc.).

Autant d’éléments qui sont indispensables à la réussite du projet.

 

• UN RÉSEAU D’ACTEURS LOCAUX

• L’AFTC locale, Association de Familles de Traumatisés Crâniens : promoteur du projet dans la région, l’AFTC locale représente les familles des traumatisés crâniens et des personnes cérébrolésées insérées dans le dispositif. C’est un acteur incontournable dans la réalisation du projet.

• Le suivi médico-social : des services mobiles, le plus souvent sous statut SAMSAH (Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés) assurent un suivi médico-social itératif. Ils ont pour mission :

• D’aider chaque personne à définir un projet de vie conforme à ses attentes et compatible avec ses séquelles.

• D’accompagner la mise en œuvre de ce projet à toutes les étapes et dans toutes ses dimensions (sociale, familiale, santé, etc.).

• De soutenir l’entourage de la personne dans ce parcours.

• D’assurer un suivi et une veille active de façon à prévenir les situations de rupture, et à intervenir rapidement lors des changements de situation.

• La filière médicale (Centre hospitalier, CRRF, CMPR, FAM, UPPV, etc.) : le projet d’intégration se prépare le plus tôt possible au cours du parcours du blessé et tout au long de la filière médicale. Cette filière médicale permet un flux d’amont assurant l’orientation de blessés ayant le profil pour une intégration.

• L’aide humaine spécialisée (TCA, ADMR, etc.) : le service d’aide humaine fonctionne en mode prestataire dédié et est spécialisé dans la prise en charge des traumatisés crâniens. S'agissant d'un handicap particulier, l'aide humaine doit être particulièrement bien formée et encadrée.

La formation se fait préalablement à l’ouverture de la Maison des Quatre et concerne :

• Les séquelles des traumatisés crâniens.

• Leurs impacts dans la vie quotidienne.

• Une approche des troubles cognitifs et des troubles du comportement.

• Les différents aspects du métier (attitude professionnelle, assistance, accueil, écoute et relation d’aide, etc.).

Cette formation s’appuie sur l’expérience des opérateurs locaux spécialisés dans la prise en charge et l’accompagnement des personnes cérébrolésées au travers de stages pratiques et de contenus théoriques.

• La gestion locative agréée : sur certains territoires, Sarthe, Eure et Loir, Haut-Rhin, Bas-Rhin, etc., les AFTC ont confié la gestion locative à Alter Insertion, une association d'intermédiation locative disposant d'un agrément national (L 365-2 du CCH) de maîtrise d'ouvrage et d'agréments départementaux (L 365-3 et 4 du CCH) d'ingénierie sociale, financière et technique, et d'intermédiation et gestion locative sociale. Chaque territoire sur lequel Alter Insertion intervient dispose d’une délégation locale, composée notamment d'un médiateur local afin d'apporter une réponse de proximité. L'association est le preneur du bail principal de chaque maison et sous-loue aux personnes cérébrolésées conformément à son agrément.

Sur d’autres territoires, les AFTC souhaitent assurer elles-mêmes ces missions comme, par exemple, à Aix-en-Provence et à Bordeaux.

 

• LES ACTEURS INSTITUTIONNELS

• Les tutelles (Préfectures, Conseils Généraux, ARS, etc.) interviennent notamment pour les autorisations, agréments et financements des structures médico-sociales (SAMSAH, CAJ, etc.).

• Les Conseils Généraux assurent aussi le financement des plans et de la prestation de compensation du handicap par le biais des Maisons Départementales des Personnes Handicapées.

• Les MDPH interviennent dans le cadre des plans de compensations, notamment au travers de la prestation de compensation du handicap pour le financement des aides humaines et des aides techniques nécessaires au projet de vie de la personne handicapée. Par ailleurs, elles assurent l’orientation vers les services mobiles de type SAMSAH.

 

• LA PAROLE À RODOLPHE PETER DE L'ADAMS, AGENCE DE DÉVELOPPEMENT DES ACTIVITÉS SOCIALES ET MÉDICO-SOCIALES :

Quelles sont les conditions à réunir pour mettre en œuvre un projet de Maison des Quatre ?

Le projet doit être porté par une AFTC locale dynamique, motivée, bien implantée et reconnue sur son territoire, afin d’assurer notamment la promotion du projet Maison des Quatre.

À ce titre, elle doit intégrer le comité de pilotage. Elle doit se faire l’écho des besoins, attentes et aspirations des familles et des blessés dans les différentes phases du développement du dispositif, être un relais de communication auprès de ces derniers mais aussi auprès des tutelles, représentants politiques et membres des réseaux locaux.

Il est tout aussi fondamental d’obtenir la bienveillance des tutelles concernées par ce type de projet (CG, MDPH, ARS, etc.) et leur soutien au développement du concept sur leur territoire. Plus particulièrement, les dotations en aide humaine obtenues dans le cadre des plans de compensation du handicap auprès de la MDPH doivent être compatibles avec la réalisation de ce type de projet de vie en milieu ordinaire.

Par ailleurs, les opérateurs de la prise en charge (CRF, CMPR, SAMSAH, etc.) doivent être habités par une culture de la prise en charge spécifique de cette population de personnes cérébrolésées. Et ce, avec une volonté affirmée de développer l’axe de l’insertion sociale en milieu ordinaire.

Les différentes entités et services intervenant aux stades successifs de la prise en charge, doivent constituer une filière coordonnée à même de proposer des parcours cohérents de prise en charge, du stade de l’éveil à celui de la réadaptation vers une équipe mobile de suivi médico-social de type SAMSAH, garant du projet de vie des blessés.

Les flux de personnes cérébrolésées issues de cette filière coordonnée doivent être évalués quantitativement et qualitativement. Cette même filière doit pouvoir à terme formaliser dans son processus de prise en charge des séjours d’évaluation et préparation de projet de vie, préalable indispensable à l’ouverture des Maisons des Quatre.

Il est tout aussi important de mettre en place un opérateur spécifique assurant les missions de médiation et gestion locative, en capacité notamment de proposer un fonctionnement de sous-location, de renouveler des opérations au delà des Maisons des Quatre par une captation de logement individuel ou collectif auprès de bailleurs privés et/ou sociaux.

Dans le même ordre d’idées, la création ou le recours à un service prestataire d’auxiliaires de vie spécialisé dans l’assistance quotidienne auprès des cérébrolésés est un élément incontournable et une condition sine qua non de ce projet.

Il existe plusieurs scénarii de développement qui sont chaque fois ajustés aux réalités territoriales.

Enfin, la mobilisation, la création de ces différents opérateurs, leur coordination efficace, ainsi que tous les processus qui leur sont liés, doivent respecter une nécessaire synchronie de développement afin d’aboutir dans les mêmes délais à une opérationnalisation harmonieuse des projets de vie en Maison des Quatre.

Il n’y a donc pas un projet Maison des Quatre, mais un « système projet » à géométrie variable sur chaque territoire qui doit conduire à la consolidation d’une filière de prise en charge, et à la création de partenariats opérationnels et durables entre chaque acteur.

Pourquoi parler de développement ou de « système projet » ?

En effet il s'agit de développement, car traduire dans nos actes l’engagement le plus élémentaire du droit au choix du mode de vie, nous amène à réinterroger l’articulation des différents acteurs et révèle le besoin de synchronie des processus principaux à l’œuvre dans la mis en place d’un projet de vie : accès au logement, accès aux droits à l’aide humaine et à une prise en charge médico-sociale.

En ce sens cela représente souvent une évolution des pratiques vers une dimension communautaire et une culture partagée entre les acteurs.

Il faut donc envisager le projet Maison des Quatre comme un développement de l'offre de prise en charge selon 3 dynamiques distinctes et cependant complémentaires :

• Développement longitudinal de la prise en charge, qui relève chaque fois que nécessaire de l’extension d’un accompagnement spécifique à chaque typologie de handicap à la phase séquellaire sur le mode d’une prise en charge holistique, médico-sociale et/ou sociale tout au long de la vie, permettant la sécurisation, l’adaptation et la reformulation des choix et des modes de vie. Ainsi, sur certains territoires, le projet démarre par la création d'un SAMSAH, ou permet une nouvelle allocation de moyens des opérateurs vers la meilleure combinaison pour bâtir une filière. Très souvent, il existe sur chaque territoire un projet de FAM, ou une demande de solution d'hébergement ou de répit pour les familles.

Il est alors important de rappeler qu'il n’y a pas lieu d’opposer logique d’hébergement et logique d’insertion, mais plutôt d’en repenser l’articulation et la complémentarité, au service des parcours de vie.

C'est ainsi que se matérialise sur certains territoires, au travers de l’enrichissement de missions de FAM, la création en interne d’unités de préparation de mise en œuvre de projets de vie, qui inaugurent de véritables filières d'insertion et déploient une ingénierie d'évaluation et création de projet de vie en milieu ordinaire.

• Développement transversal de la prise en charge, constitutif d’un plateau technique de réinsertion nécessaire à la mise en œuvre de réponses graduées, individualisées et évolutives pour réaliser un projet de vie cohérent.

Là se joue la création d'un ensemble des services permettant de répondre aux questions élémentaires : Où j’habite ? Comment je me déplace ? Quel est mon groupe d’appartenance ? Où je pratique mes loisirs ? Cela se traduit par la création d'un service dédié à la captation de logement, par un service prestataire spécialisé, mais aussi par la consolidation des services ou établissements qui permettront l'accès aux loisirs et à la culture. Il y a donc des territoires où le projet Maison des Quatre passe par la création, l'extension ou la consolidation d'accueil de jour, de GEM, de club, etc., ou de tout autre partenariat qui sert l'offre de service.

• Enfin, la mise en synchronie de l’ensemble est déterminante. Autour de ce projet, chacun apprend à reconnaître et à comprendre la culture des autres. C'est au travers de ce projet et des multiples rencontres du comité de pilotage que se créé une culture commune, un partage des responsabilités et une synergie entre les opérateurs de la filière. Une pensée décloisonnée, partagée, mène à une ouverture, et à terme à une véritable fluidité dans la réalisation de parcours ou de projets de vie.

Il s'agit donc bien d'une logique de développement continu, de proche en proche, de solutions graduelles et humanisées d’insertion, par « assemblage » de services coordonnés.

Si le projet Maison des Quatre est un « facilitateur » dans la création de filière, quels sont les intérêts pour l'insertion des personnes cérébrolésées ?

Aujourd’hui chaque filière dispose plus ou moins d’équipements de suivi longitudinal (SAMSAH) et/ou d’appartements tests ou de modules d’autonomisation, et peut intégrer la possibilité de recours à l’habitat mutualisé (Maison des Quatre) comme solution d’insertion transitoire, ou plus pérenne, pour les cérébrolésés.

Cette solution, qui apparaît par ailleurs souvent comme une indication de lutte contre l’isolement relationnel et social, pourrait se généraliser.

Ainsi l’offre de prise en charge développée ici permet la réalisation d’un projet de vie personnalisé. La multiplicité des combinaisons de ressources permises, décline un ensemble de réponses graduelles dans les principales dimensions du projet de vie.

Dès lors, l’adaptation à l’évolutivité de la population et à la singularité des blessés est rendue possible : tous les modes de vie, ici représentés, peuvent être essayés et co-aménagés avec les personnes handicapées elles-mêmes.

Ces dernières bénéficient de compensations sectorielles spécifiques et individualisées respectant leurs aspirations, favorisant l’exploration de l’autonomie et le choix d’un mode de vie approprié. Ainsi se restaurent un droit à disposer de soi, un choix des conditions, lieu et personnes avec qui l’on vit et une recherche systématique du meilleur niveau de participation sociale.

Ceci se traduit quotidiennement pour les acteurs par la recherche d’adaptabilité au service d’un accompagnement sans ruptures.

C'est donc créateur de choix et de possibilités pour les personnes handicapées.

Quelles sont les difficultés ou les limites de la mise en œuvre d’un projet Maison des Quatre ?

Le pire ennemi de la créativité restera toujours la pensée « manufacturée », pour ne pas dire unique, et le partenariat repose toujours davantage sur les hommes que sur les structures.

Alors entre certitudes, héritages, hégémonies, égocentrismes, et idéologie individualiste, il faut que la pensée mutualiste et pragmatique trouve son chemin. En clair il n’est jamais évident d’obtenir que chacun se pense comme un élément de l’ensemble et non comme un tout.

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